AG du 20 juin 2012 – Compte-rendu

Compte-rendu d’Assemblée Générale Ordinaire du 20 juin 2012

Ordre du jour

• Rapport moral du président

• Rapport financier du trésorier

• Vote des résolutions

• Élection des administrateurs

• Questions diverses

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• Exposé de pistes pour de nouveaux projets

Présents:

Environ 30 adhérents étaient présents et 1 adhérente représentée.
L’assemblée a pu valablement délibérer.

Gérard Deprecq, Président sortant, préside la séance.
Jean-Luc Danet, Secrétaire sortant, est désigné secrétaire de séance.

Rapport moral

Le rapport moral est présenté par Gérard Deprecq, Président.

« Chers adhérents, chers amis,

Au moment où tous les nuages noirs de la Nature semblaient vouloir s’agglutiner au-dessus de notre association, voilà qu’en quelques semaines la mécanique s’est dégrippée: d’une part, nous avons maintenant un nouveau gouvernement plus favorable aux ENR et d’autre part une piste de projet s’est présentée à Quimperlé dans le cadre d’un projet immobilier de la communauté de communes de Quimperlé. Nous allons avoir le plaisir de vous en dire un peu plus dans quelques minutes.

Avant cela, je vais prendre quelques instants pour vous décrire les hauts et les bas que nous avons vécus depuis notre dernière assemblée.

Le cadre réglementaire

En premier lieu, le cadre réglementaire est resté extrêmement défavorable, c’est encore aujourd’hui le fameux arrêté du 4 mars 2011 qui conditionne notre régime économique, Patrick Câtel aura l’occasion d’y revenir avec des documents tout à fait démonstratifs. Néanmoins, il ne vous a pas échappé qu’un changement de gouvernement a eu lieu et nous avons bon espoir d’une remise à plat du système à moyen terme.

Cet arrêté a aussi été un facteur de ralentissement de nos travaux par l’une de ses clauses, celle qui traite de la révision annuelle du tarif. Nous avons mis en évidence que les contrats d’achat par EDF comporte une clause de révision du tarif qui ne compense pas l’inflation. Nous avons mis beaucoup de temps à obtenir une confirmation de nos doutes et par conséquent pour contourner cet écueil. Je vous présenterai cela plus en détails par la suite.

Les projets passés

Vous souvenez peut-être que nous avions 3 projets en lice l’année dernière. Nous avons dû renoncer à 2 projets au moins temporairement.

Je vais donc commencer par ceux là.

Tout d’abord nous avions un projet de toit solaire à Auray. Il s’est avéré que le rendement théorique tournait autour de 1% et compte tenu des incertitudes, nous n’avons pas voulu prendre le risque de le lancer. Peut-être pourrons nous le reconsidérer dans quelques mois.

Le deuxième projet PV était à Gestel. Il s’agissait de monter un partenariat avec un promoteur immobilier (Espacil) pour un projet de plusieurs immeubles d’habitation. Malheureusement, le projet s’est enlisé dans des procédures préalables de dépollution des sols et le projet immobilier est aujourd’hui suspendu. Peut-être en reparlerons nous l’année prochaine…

Enfin le 3ème projet a été un succès. Il s’agit de notre participation au parc éolien Éoliennes en Pays de Vilaine. Nous avons été le moteur dans la constitution d’un groupe d’investisseurs qui se sont constitués en Cigales au mois de décembre 2011. 40 000 € ont été rassemblés. Cela étant, il faut constater que l’éolien aussi n’est pas un long fleuve tranquille car la réalisation du projet a été bloquée par 2 événements. Un recours a été déposé au début du mois de juin au Conseil d’État sur la légitimité du tarif d’achat par un groupe d’opposants à l’implantation d’éoliennes. D’autre part, un audit technique a montré que les machines sont plus bruyantes qu’annoncé par le fabricant. Les éoliennes vont devoir tourner moins vite pour respecter le niveau de bruit admissible, donc la production va baisser. La production diminuant, le prix d’achat va être renégocié pour que les actionnaires retrouvent un rendement correct.

Si le projet éolien de Béganne a pu paraître sérieusement compromis pendant quelques semaines, les dernières nouvelles sont rassurantes et tout devrait rentrer dans l’ordre progressivement.

Au delà de notre apport financier, l’intérêt de notre participation est que nous sommes mieux associés à la vie du projet et cela nous permet d’accumuler une expérience tangible, même si elle est réduite.

Taranis

Un autre aspect de notre activité est notre collaboration avec les autres porteurs de projets bretons qui se sont rassemblés au sein du réseau Taranis. Ce réseau est soutenu par le Conseil régional et plusieurs membres du CA ont bénéficié de formations dans les domaines juridiques et financiers. D’autre formations vont suivre. D’autre part, nous réfléchissons au sein du réseau à des pistes pour différentes formes de mutualisation (achats de panneaux, certains risques d’échec). Pour la petite histoire, notre action au sein du réseau a permis à BEC d’empocher 300 € de prestation. C’est peu dans l’absolu, mais cela pulvérise quand même les subventions dont nous bénéficions et cela représente 20% de notre budget.

 

Appel à participer

Étant au moment où je vous parle Président de l’association, je dois vous dire aussi que notre développement est actuellement limité par la disponibilité des membres du Bureau: nous ne sommes pas assez nombreux pour se répartir les tâches. Je vous invite donc à nous rejoindre, même si vous n’avez qu’une heure par mois pour nous aider et je précise qu’il n’est pas obligatoire d’être membre élu du CA pour pouvoir nous prêter main forte.

 

Merci pour votre attention, nous allons passer au rapport financier. Je suis bien entendu à votre disposition pour répondre auparavant aux questions formelles que vous auriez sur le rapport moral.»

Rapport financier

Le rapport financier est présenté par Liliane Kersual, Trésorière

Le compte d’exploitation et le budget sont présentés en annexe au compte-rendu.
Voir Compte de résultats 2011-2012 et bilan au 31/05/2012,
ainsi que le Budget prévisionnel 2012-2013 .

Les réserves de trésorerie étant suffisantes, Gérard Deprecq annonce que les membres du Bureau ont commencé cette année à se faire rembourser leurs frais de déplacement. Un adhérent propose une base de 0,20 €/km pour les déplacements en voiture, ce qui accepté sans vote.

Vote des résolutions:

Toutes les résolutions sont votées à main levée, une à une.

Les résolutions proposées sont adoptées à l’unanimité:
approbation du rapport moral,
approbation du compte d’exploitation de l’exercice 2011-2012,
approbation du budget pour l’exercice 2012/2013.

Élection des administrateurs

11 candidats se présentent:

• Stéphane BIGATA

• Patrick CÂTEL

• Mikaël COROLLER

• Jean-Luc DANET

• Gérard DEPRECQ

• Philippe DESCOINS

• Liliane KERSUAL

• Marc LAVERDANT

• Annick  LÉCUYER

• Bruno LIVORY

• Anaig LUCAS

Les candidats sont élus à l’unanimité en un seul vote groupé.

Point sur la filière photovoltaïque

Patrick Câtel nous présente son analyse de l’évolution des tarifs et montre que les structures commerciales n’ont quasiment aucunes perspectives de rentabilité.

Voir les transparents présentés.