Bureau du 8 novembre 2012 – Compte rendu

Compte-rendu de réunion du Bureau BÉC

du 8 novembre 2012

Ordre du jour

 

• Taranis

• Mise à jour du site

• Mailing list

• Devis de référence

• COCOPAQ

• St Yvi

Présents : Patrick Câtel, Jean Luc Danet, Gérard Deprecq, Liliane Kersual, Bruno LivoryExcusé : Jean-Luc Moreau

Secrétaire de séance: Jean-Luc Danet

Taranis

Taranis organise une rencontre le 14 novembre, à Rennes, pour fêter sa première année d’existence, Gérard souhaitait s’y rendre, mais un événement de dernière minute l’en empêche. Il va demander au CA par mail si quelqu’un pourrait le remplacer.

 

Mise à jour du site

Bruno va s’y essayer, auparavant Patrick va convenir d’un rendez vous avec Bruno pour lui montrer le fonctionnement du site.

 

Mailing liste

Gérard souhaite que des sympathisants puissent s’abonner à une mailing list « sympathisants de BEC» à partir du site. Cette liste créerait une « réserve » de personnes que nous pourrons solliciter quand un projet sera possible. Gérard va s’informer auprès de Philippe Ladame de cette possibilité.

 

Impôts de la SAS « Toit Solaire Mellac »

Patrick a cherché à comprendre la situation de la SAS vis à vis de la CFE (contribution foncière des entreprises) et de l’IFER (impôt forfaitaire des entreprises de réseau). Il semblerait que la SAS ne serait redevable ni de l’une ni de l’autre ce qui ferait une économie de 400 € par an par rapport aux prévisions.

 

 

Devis de référence

Patrick a fait faire un devis pour l’installation prévue par la COCOPAQ, auprès de l’entreprise Alpha Solaire de Quéven. Il va nous faire parvenir une copie.

Une information intéressante obtenue lors de cette rencontre : le prix d’une couverture en bac acier est de 40€/m² posé (TTC ou HT ?)

 

COCOPAQ

Il nous faut trouver une collectivité qui a la volonté politique de faire avancer le projet mais aussi il faut aussi trouver l’habillage juridique qui permet à la collectivité de participer au projet.

Gérard se demande si la collectivité ne pourrait pas donner des accès privilégiés à des services publics tels que la piscine, transports, à des personnes qui auraient investi dans un toit solaire. Cela permettrait notamment de faire participer des enfants qui feraient des dons et seraient  » rétribués  » par des cadeaux ( 50 € de part à 2,5% de rendement annuel = 1,25 € = un badge, un stylo, …)

Autre idée a creuser : Si une SAS BEC finançait et possédait un toit solaire citoyen, elle pourrait louer en location-vente le toit solaire à la Mairie qui en deviendrait propriétaire à la fin de la location.

St Yvi

En vue de préparer le prochain rendez vous avec M Pagnard adjoint au Maire de St Yvi, Jean Luc souhaite voir quelles charges inscrites dans le plan de financement prévisionnel pourraient être réduites ou partagées avec la municipalité de St Yvi.

*Impôts voir supra pour la CFE et l’IFER

*Entretien du toit : nous pourrions demander que l’entretien soit effectué par la Mairie

*Banque : nous allons demander à nos banques respectives le coût d’un compte société pour une SAS sachant qu’il y aura peu de mouvement sur ce compte.

*Création de la SAS : la seule possibilité de réduction des frais de création de la SAS réside dans le fait de partager ces frais entre plusieurs projets, c’est à dire de monter plusieurs projet avec la même SAS.

*Frais expert comptable : Il semble qu’à 600€ par an nous n’avons pas une grosse marge de réduction.